Mentions
légales.
1. Éditeur du site
Le site et la plateforme Vertival sont édités par l’association Vertival, association régie par la loi du 1er juillet 1901, enregistrée au Répertoire national des associations sous le numéro RNA W751285564.
Siège social : 47 rue de Jussieu, 75005 Paris, France.
Téléphone : 06 98 14 20 20.
Adresse électronique : contact@vertival.fr.
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est Isabelle Guénézan, présidente de l’association Vertival.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Le service d’assistance de l’hébergeur est accessible sur vercel.com/help.
Les contenus vidéo peuvent être stockés et diffusés par Cloudflare, Inc. Les autres prestataires techniques sont présentés dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
La structure, l’identité graphique, les textes propres à Vertival, le logo et les éléments éditoriaux du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Les créateurs restent titulaires des droits sur leurs séries. Les conditions de diffusion et de communication des œuvres déposées sont définies par le règlement du concours et les autorisations acceptées lors du dépôt.
5. Signalement et contact
Pour signaler un contenu, exercer un droit ou adresser une question à Vertival, écrivez à contact@vertival.fr en indiquant l’adresse de la page concernée et le motif précis de la demande.
6. Droit applicable
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Les modalités applicables aux candidatures, aux œuvres et aux votes figurent dans le règlement du concours.